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Éditeur du site

Le présent site est édité par la SAS T-Gravure, société par actions simplifiée au capital de 10 000 €.
Siège social : 2 avenue du Centenaire, 40210 Solferino, France.
SIREN : 952 201 036, SIRET : 952 201 036 00011.
Immatriculation : RCS Mont-de-Marsan B 952 201 036, Code APE 7010Z.
N° TVA intracommunautaire : FR68 952 201 036.
Téléphone : 07 70 27 80 38, E-mail : contact@monsiegepersonnalise.fr

Directeur de la publication : Antoine Tiffon.

Fabrication et expédition

Les pièces sont fabriquées et expédiées par la SAS T-Gravure (atelier : 1301 rue de l'Arieste, 40460 Sanguinet, France).

Hébergement

Le site est hébergé par Shopify International Limited, Bunkers Hill, Dublin 8, Irlande.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logo, modèles) est protégé et demeure la propriété exclusive de la SAS T-Gravure, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants et R612-1 et suivants du Code de la consommation, le Vendeur adhère au dispositif de médiation de la consommation CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice), association agréée par la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation.

Après nous avoir sollicités par écrit et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :

CM2C
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14
Site internet : www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
E-mail : litiges@cm2c.net

La saisine du médiateur suppose d'avoir préalablement adressé une réclamation écrite au Vendeur ; elle doit intervenir dans un délai maximal d'un an à compter de cette réclamation écrite.